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G-1.01, r. 3 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des géologues du Québec

Article 13
Versions de la disposition

Texte complet
13. Si le géologue est dans l’impossibilité de permettre la vérification à la date prévue, il doit, sur réception de l’avis, en prévenir le secrétaire du comité et convenir avec lui d’une nouvelle date.
Décision 2003-01-23, a. 13.
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